Déposée le 28 février 2007 par Xavier DECQ CHARPENTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Trans'One »
Le déposant est Xavier DECQ CHARPENTIER domicilié(e) 18 Rue de Monsieur Vincent,35200 RENNES - 35200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier DECQ CHARPENTIER domicilié(e) 18 Rue de Monsieur Vincent,35200 RENNES - 35200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans'One est expirée depuis le 28 février 2017.
Xavier DECQ CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Trans'One
Xavier DECQ CHARPENTIER - 18 Rue de Monsieur Vincent,35200 RENNES - 35200 - France
Xavier DECQ CHARPENTIER - 18 Rue de Monsieur Vincent,35200 RENNES - 35200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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